Aller au contenu principal Aller au pied de page
La Chourlie - 15340 SENEZERGUES | 04 71 49 95 43 | Nous Écrire
www.senezergues.fr
  • Accueil
  • La Commune
    • Sénezergues, village situé dans le cantal en Auvergne
    • Un Peu d'Histoire
    • Galerie Photos
    • Géolocalisation
    • Poésie
  • Vie Municipale
    • Le Conseil Municipal
    • Le Bulletin Municipal
    • Formalités administratives
  • Vie Pratique
    • Numéros Utiles
    • A Vendre
    • Location de Salle Communale
    • Commerces & Artisans
    • Services
    • Recyclons nos déchets
  • Tourisme & Associations
    • Agenda des Manifestations
    • Associations
    • Tourisme
    • Hébergements Touristiques
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • La Commune
    • Sénezergues, village situé dans le cantal en Auvergne
    • Un Peu d'Histoire
    • Galerie Photos
    • Géolocalisation
    • Poésie
  • Vie Municipale
    • Le Conseil Municipal
    • Le Bulletin Municipal
    • Formalités administratives
  • Vie Pratique
    • Numéros Utiles
    • A Vendre
    • Location de Salle Communale
    • Commerces & Artisans
    • Services
    • Recyclons nos déchets
  • Tourisme & Associations
    • Agenda des Manifestations
    • Associations
    • Tourisme
    • Hébergements Touristiques
  • Contact
facebooktwitterpinterestlinkedinImpression
  1. Professionnels
  2. Fonctionnement de l'entreprise
  3. Modifications de l'entreprise
  4. Comment effectuer un dépôt d’acte sans formulaire ?

Comment effectuer un dépôt d’acte sans formulaire ?

Mis à jour le12/06/2026

Guichet des formalités des entreprises

Voir aussi

  • Modifier les statuts de la société
  • Dépôt des comptes annuels d'une société
  • Modifications d'une entreprise individuelle
  • Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une société
  • Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une micro-entreprise (auto-entrepreneur)
  • Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une entreprise individuelle

Pour en savoir plus

  • Guichet des formalités des entreprises : guide —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Guichet des formalités des entreprises : tarifs —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

HORAIRES D'OUVERTURE
De la mairie de Sénezergues

A LA CHOURLIE :
Mardi de 13h30 à 17h30
Jeudi de 15h30 à 17h30
Vendredi de 13h30 à 17h00

Au bourg de SENEZERGUES :
Jeudi de 13h30 à 15h30

 La Chourlie - 15340 SENEZERGUES

mairiesenezergues@wanadoo.fr

  04 71 49 95 43

facebooktwitterpinterestlinkedinImpression

Nous Contacter

  • Mentions Légales
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation