Aller au contenu principal Aller au pied de page
La Chourlie - 15340 SENEZERGUES | 04 71 49 95 43 | Nous Écrire
www.senezergues.fr
  • Accueil
  • La Commune
    • Sénezergues, village situé dans le cantal en Auvergne
    • Un Peu d'Histoire
    • Galerie Photos
    • Géolocalisation
    • Poésie
  • Vie Municipale
    • Le Conseil Municipal
    • Le Bulletin Municipal
    • Formalités administratives
  • Vie Pratique
    • Numéros Utiles
    • A Vendre
    • Location de Salle Communale
    • Commerces & Artisans
    • Services
    • Recyclons nos déchets
  • Tourisme & Associations
    • Agenda des Manifestations
    • Associations
    • Tourisme
    • Hébergements Touristiques
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • La Commune
    • Sénezergues, village situé dans le cantal en Auvergne
    • Un Peu d'Histoire
    • Galerie Photos
    • Géolocalisation
    • Poésie
  • Vie Municipale
    • Le Conseil Municipal
    • Le Bulletin Municipal
    • Formalités administratives
  • Vie Pratique
    • Numéros Utiles
    • A Vendre
    • Location de Salle Communale
    • Commerces & Artisans
    • Services
    • Recyclons nos déchets
  • Tourisme & Associations
    • Agenda des Manifestations
    • Associations
    • Tourisme
    • Hébergements Touristiques
  • Contact
facebooktwitterpinterestlinkedinImpression
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

HORAIRES D'OUVERTURE
De la mairie de Sénezergues

A LA CHOURLIE :
Mardi de 13h30 à 17h30
Jeudi de 15h30 à 17h30
Vendredi de 13h30 à 17h00

Au bourg de SENEZERGUES :
Jeudi de 13h30 à 15h30

 La Chourlie - 15340 SENEZERGUES

mairiesenezergues@wanadoo.fr

  04 71 49 95 43

facebooktwitterpinterestlinkedinImpression

Nous Contacter

  • Mentions Légales
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation