Aller au contenu principal Aller au pied de page
La Chourlie - 15340 SENEZERGUES | 04 71 49 95 43 | Nous Écrire
www.senezergues.fr
  • Accueil
  • La Commune
    • Sénezergues, village situé dans le cantal en Auvergne
    • Un Peu d'Histoire
    • Galerie Photos
    • Géolocalisation
    • Poésie
  • Vie Municipale
    • Le Conseil Municipal
    • Le Bulletin Municipal
    • Formalités administratives
  • Vie Pratique
    • Numéros Utiles
    • A Vendre
    • Location de Salle Communale
    • Commerces & Artisans
    • Services
    • Recyclons nos déchets
  • Tourisme & Associations
    • Agenda des Manifestations
    • Associations
    • Tourisme
    • Hébergements Touristiques
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • La Commune
    • Sénezergues, village situé dans le cantal en Auvergne
    • Un Peu d'Histoire
    • Galerie Photos
    • Géolocalisation
    • Poésie
  • Vie Municipale
    • Le Conseil Municipal
    • Le Bulletin Municipal
    • Formalités administratives
  • Vie Pratique
    • Numéros Utiles
    • A Vendre
    • Location de Salle Communale
    • Commerces & Artisans
    • Services
    • Recyclons nos déchets
  • Tourisme & Associations
    • Agenda des Manifestations
    • Associations
    • Tourisme
    • Hébergements Touristiques
  • Contact
facebooktwitterpinterestlinkedinImpression
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Gestion des risques - Installations classées

Gestion des risques - Installations classées

Installations classées (ICPE, IOTA)

  • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
  • Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)
  • Autorisation environnementale (ICPE, IOTA)
  • Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA)

Protéger son activité des risques naturels et technologiques

  • Prévenir les risques naturels et technologiques pouvant impacter son activité
  • Assurer son entreprise contre les risques naturels et technologiques

Prévenir et réparer les atteintes environnementales

  • Évaluation environnementale
  • Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement
  • Dérogations espèces protégées (animales ou végétales)
  • Compensation des atteintes à la biodiversité
  • Obligation réelle environnementale (ORE)

Questions / Réponses

  • Qu'est-ce qu'un préjudice écologique ?
  • Sécheresse : quelles sont les restrictions d'eau en vigueur ?

Pour en savoir plus

  • Nomenclature des ICPE et des IOTA —Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement

HORAIRES D'OUVERTURE
De la mairie de Sénezergues

A LA CHOURLIE :
Mardi de 13h30 à 17h30
Jeudi de 15h30 à 17h30
Vendredi de 13h30 à 17h00

Au bourg de SENEZERGUES :
Jeudi de 13h30 à 15h30

 La Chourlie - 15340 SENEZERGUES

mairiesenezergues@wanadoo.fr

  04 71 49 95 43

facebooktwitterpinterestlinkedinImpression

Nous Contacter

  • Mentions Légales
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation